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01 Electricité
01.1 Installations Electriques
01.1.2 Vérifications des installations électriques des lieux de travail
01.1.2 a Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications initiales...
01.1.2 b Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications initiales...
01.1.2 c Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications périodiqu...
01.1.2 d Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications périodiqu...
01.1.2 e Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications périodiqu...
01.1.2 f Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications, avant mi...
01.1.2 g Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications, avant mi...
01.1.2 h Vérifications des installations électriques des lieux de travail : Vérifications biennales...
01.1.3 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des inst...
01.1.3.1 Etablissements recevant du public : Vérifications réglementaires en phase conception/constr...
01.1.3.2 Immeubles de Grande Hauteur : Vérifications réglementaires en phase conception/constructio...
01.1.3 a) Vérifications techniques en phase conception/construction de la conformité des installatio...
01.1.3 b) Vérifications techniques en phase exploitation des installations électriques et d’éclaira...
01.1.4 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des installations é...
01.1.4.1 Etablissements recevant du Public: Vérifications réglementaires en phase exploitation et s...
01.1.4.2 Immeubles de Grande Hauteur : Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mis...
01.1.5 Inspections réglementaires d'installations électriques particulières
01.1.5 a Inspections réglementaires d'installations électriques particulières : Vérifications dans l...
01.1.5.2 Inspections réglementaires dinstallations électriques particulières : Inspections relatives...
01.1.5 b Inspections réglementaires d'installations électriques particulières : inspections relative...
01.1.5.4 Inspections réglementaires d'installations électriques particulières : Contrôle des install...
01.1.6 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire
01.1.6.1 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire : diagnostic de la sécurité éle...
01.1.6.2 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire : inspections d'installations d...
01.1.6.3 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire : inspections par thermographie...
01.1.6.4 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire : vérifications sur chantier d'...
01.1.6.5 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire : inspection relative à la prot...
01.1.7 Etablissements recevant du Public : Vérifications techniques en phase exploitation réalisées ...
01.1.7.1 Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent d...
01.1.1 Inspection relative à l'attestation de conformité :
01.1.1 a Inspections relatives à l’attestation de conformité : Inspections sur site des installatio...
01.1.1 b Inspections relatives à l’attestation de conformité : Inspections sur site des installatio...
01.1.3 Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité con...
01.1.4 Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité con...
01.1.4 a) Vérifications techniques après travaux d’aménagements sur un immeuble existant des instal...
01.1.4 b) Vérifications techniques en phase exploitation des installations électriques et d'éclaira...
01.2 Matériels électriques
01.2.1 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire
02 Electromécanique
02.1 Equipements de travail
02.1.1 Machines : Prestations d'organismes habilités pour les machines et les composants de sécuri...
02.1.2 Equipements de travail : Vérification de l'état de conformité sur demande de l'inspection d...
02.1.3 Equipements de travail : Vérifications générales périodiques
02.1.3.b) Vérifications générales périodiques b) Appareils et accessoires de levage:
02.1.3.c) Vérifications générales périodiques c) Echafaudages
02.1.3.a) Vérification générales périodiques a) Presses et autres machines désignées par l’arrêté ...
02.1.4 Equipements de travail : Vérification avant mise en service ou avant remise en service.
02.1.4 a) Vérification avant mise en service ou avant remise en service : a) Appareils et accessoir...
02.1.4.3 Échafaudages: Vérification avant mise en service ou avant remise en service.
02.1.5 Equipements de travail: Vérifications réalisées dans un cadre autre que réglementaire
02.1.6 Prestations d'évaluation de la conformité relatives à l'homologation nationale à titre indivi...
02.2 Transports mécaniques
02.2.1 Ascenseurs: Prestations d'organismes notifiés
02.2.2 Code du travail : Vérifications générales périodiques des ascenseurs et équipements assimilé...
02.2.4 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des ascenseurs, esc...
02.2.4.1 Etablissements recevant du public : Vérifications réglementaires en phase exploitation et ...
02.2.4.2 Immeubles de Grande Hauteur : Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mi...
02.3 Manèges et attractions
02.3.1 Manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions: Contrôles tec...
02.2.3 a) Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité co...
02.2.3 b) Vérifications effectuées par un organisme agréé#3 en application du Règlement de Sécurité ...
04 Equipements sous pression - TMD- Canalisation
04.1 Equipements sous pression
04.1.1 toute opération réglementaire d'évaluation de la conformité d'équipements sous pression neufs
04.1.2 Toute opération réglementaire relative à l'exploitation des équipements sous pression telle q...
04.1.3 Toutes prestations réalisées dans un cadre autre que réglementaire
04.2 Equipements sous pression transportables
04.2.1 Prestations relatives à l’application des procédures d’évaluation de la conformité et des co...
04.2.2 Prestations relatives à l’application des procédures d’évaluation de la conformité et des co...
04.3 Transport de Matières Dangereuses - TMD
04.3.1 Prestations d’organisme de contrôle et d’organisme agréé pour l’application des procédures d...
04.3.2 Prestations d’organisme agréé pour la réalisation des contrôles à mettre en oeuvre sur les c...
04.3.3 Prestations d’organisme ou d’expert agréé pour la réalisation des contrôles à mettre en oeuv...
04.3.4 Prestations d’organisme ou d’expert agréé pour la réalisation des contrôles à mettre en oeuv...
04.3.5 Prestations d’organisme agréé pour l’application des contrôles à mettre en oeuvre sur les Gr...
04.3.6 Contrôles relatifs aux équipements pour le transport de matières dangereuses réalisés dans u...
04.4 Canalisation
04.4.1 Prestations d’organismes habilités pour les contrôles à mettre en oeuvre sur les canalisatio...
04.4.2 Prestations d’organismes habilités pour les opérations d’évaluation de la conformité et les ...
05 Soudage - Autres assemblages permanents
05.1 Mode opératoire d’assemblages permanents.
05.1.1 Qualification de mode opératoire (QMOS/QMOAP).
05.2 Personnel en charge des assemblages permanents
05.2.1 Qualification du personnel en charge des assemblages permanents (QS/QPAP).
05.3 Autres opérations relatives aux travaux d’assemblages permanents
05.3.1 Supervision de travaux d’assemblages permanents
06 Thermique - Fluides
06.1 Installations thermiques et conditionnement d'air
06.1.1 Vérifications réglementaires en phase conception/ construction et sur mise en demeure des ins...
06.1.1.1 Vérifications réglementaires en phase conception/ construction et sur mise en demeure des i...
06.1.1.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des installations...
06.1.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des installations t...
06.1.2.1 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des installations...
06.1.2.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des installations...
06.1.3 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire
06.1.4 Installations destinées à la production et à la distribution d'énergie thermique
06.2 Réseaux de distribution et d'évacuation
06.2.1 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des rése...
06.2.1.1 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des ré...
06.2.1.2 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des ré...
06.2.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des réseaux de dist...
06.2.2.1 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des réseaux de di...
06.2.2.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des réseaux de di...
06.2.3 Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent des...
06.2.3.1 Vérifications techniques en phase exploitation réalisées au titre de technicien compétent d...
06.3 Installations gaz
06.3.1 Ventilation Mécanique Contrôlée GAZ
06.3.2 Vérifications préalables à la fourniture de l'énergie
06.3.3 Inspections réalisées dans un cadre autre que réglementaire
06.3.4 Vérifications en service de la protection cathodique des réseaux de distribution et de transp...
07 Sécurité des personnes et des biens
07.1 Dispositions constructives
07.1.1 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des disp...
07.1.1.1 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des di...
07.1.1.2 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des di...
07.1.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des dispositions co...
07.1.2.1 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des dispositions ...
07.1.3 Vérifications réglementaires des chapiteaux, tentes et structures (CTS) hors vérifications ré...
07.2 Moyens de secours
07.2.1 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des moye...
07.2.1.1 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des mo...
07.2.1.2 Vérifications réglementaires en phase conception/construction et sur mise en demeure des mo...
07.2.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des moyens de secou...
07.2.2.1 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des moyens de sec...
07.2.2.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des moyens de sec...
07.2.3 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des systèmes de séc...
07.2.3.1 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des systèmes de s...
07.2.3.2 Vérifications réglementaires en phase exploitation et sur mise en demeure des systèmes de s...
07.2.4 vérification de la continuité des communications radioélectriques dans les infrastructures de...
07.3 Prévention Incendie
07.3.1 Mission Abonnement prévention et Conseils Incendie
07.3.2 Evaluation de la charge calorifique des éléments mobiliers dans les IGH
07.4 Sûreté des Installations
07.4.1 Réalisation de l'étude de sûreté et de l'inspection des installations de produits explosifs
07.5 Sports et Loisirs
07.5.1 Inspections réglementaires relatives aux aires et équipements de jeux.
07.5.2 Inspections réglementaires relatives aux équipements sportifs.
07.7 Equipements de protection individuelle
07.7.1 Contrôles en exploitation des équipements de protection individuelle
08 Agroalimentaire
09 Produits et Composants industriels
10 Transports
11 Informatique - télécommunications
12 Environnement
12.4 Installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration
14 Santé
14.1 Dispositifs médicaux
14.1.1 Contrôle de qualité externe d'installations de diagnostic utilisant les rayonnements ionisant...
14.1.2 Contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe et de médecine nucléai...
14.2 Radioprotection
14.4 Equipements utilisés dans le cadre d'acte à visée esthétique.
15 Bâtiment - Génie civil
15.1 Bâtiment : Etablissements neufs en construction ou établissements existants faisant l’objet de ...
15.1.1 Missions de contrôle technique construction relatives à la solidité des ouvrages
15.1.1 a) Missions de Contrôle Technique Construction relatives à la Solidité des ouvrages a) Mi...
15.1.2 Missions de contrôle technique construction relatives à la sécurité des personnes dans les co...
15.1.2 a) Mission S : Contribution à la prévention des aléas techniques relatifs à la sécurité.
15.1.3 Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité cont...
15.1.3 a) Vérifications techniques en phase conception/construction de la conformité des ouvrages, i...
15.1.4 Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité pour...
15.1.4 a) Vérifications techniques en phase conception/construction de la conformité des ouvrages, i...
15.2 Génie Civil
15.2.1 Missions de contrôle technique construction relatives à la solidité des ouvrages
15.2.1 a) Missions de Contrôle Technique Construction relatives à la Solidité des ouvrages a) Miss...
15.4 Bâtiment : Etablissements en exploitation
15.4.1 Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité cont...
15.4.1 a) Vérifications techniques en phase exploitation, des installations de gaz, des installation...
15.4.1 b) Vérifications techniques en phase exploitation des moyens de secours (à l’exclusion des SS...
15.4.1 c) Vérifications techniques en phase exploitation, des systèmes de sécurité incendie (SSI cat...
15.4.2 Vérifications effectuées par un organisme agréé en application du Règlement de Sécurité pour...
15.4.2 a) Vérifications techniques en phase exploitation des ouvrages et équipements, dans les IGH, ...
16 Services
16.1 Tourisme
16.1.1 Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands
16.1.1 a) Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands a) Inspectio...
16.1.1 b) Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands b) Inspection ...
16.1.1 c) Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands c) Inspection ...
16.1.1 d) Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands d) Inspect...
16.1.1 e) Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands e) Inspect...
16.1.1 f) Inspections relatives au classement des hébergements touristiques marchands f) Inspect...
17 Criminalistique.
18 Métrologie légale
19 DONNÉES ET DÉCLARATIONS
19.1 Responsabilité Sociétale des Entreprises - RSE
19.1.1 Vérifications, par un organisme tiers indépendant (OTI), de déclarations portant sur des inf...
Ex Dom.PR Essais
Ex Dom.157 Bâtiment et génie civil/sols et revêtements de sols et murs - sols sportifs essais mécani...